CONDITIONS GENERALES DE VENTE 
 
COMMANDE
Me contacter pour connaitre le prix de l'oeuvre qui vous intérresse.
 
La commande d'une œuvre peut se faire par email à l'adresse : claudine.castanier@free.fr
OU ME CONTACTER AU /  06.73.98.71.12
MOYENS DE PAIEMENT / A envoyer à l'adresse de Madame Claudine Castanier 
18 Avenue de Turenne _ 15120 Montsalvy
Règlement par chèque bancaire ou postal ou mandat cash, la poste.
Les factures sont établies et payables en euro.
Les frais de change sont à la charge de l'acheteur.
Une facture vous sera adressée avec l'œuvre, ainsi qu'un certificat d'authenticité.

DELAIS DE LIVRAISON :
La date de commande correspond à la date d'entête de mail (ou lettre) reçu pour la commande.
Suite à cette date, après un délai de 7 jours, si le paiement intégral ne m'est pas parvenu, l'œuvre sera remise en vente sur le site.
Les œuvres sont expédiées à réception du règlement complet.
Les prix s'entendent hors frais de port France et étranger.
Je confirmerai l'acceptation de la commande à l'acheteur (à la réception du règlement complet) par téléphone où par email à l'adresse que celui-ci aura spécifié.
TVA non applicable article 293-B du C G I, frais d'envoi non compris.
 
ŒUVRES :
Comme toutes œuvres d'art, les matières ou les pigments contenus dans les toiles, peuvent se modifier dans le temps.
Je ne pourrai être tenu pour responsable de cette altération.
Les photographies des œuvres présentées sur le site sont indicatives et ne peuvent entrer dans le champ contractuel.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
L'internaute acheteur reconnaît que toutes les œuvres proposées à la vente sont protégées par le droit d'auteur tel que réglementé par la loi française.
L'acquisition d'une œuvre n'emporte pas cession des droits de propriété intellectuelle, l'acheteur se doit de maintenir l'intégrité de l'œuvre.
Membre de la SAIF.                          Cotation Drouot 
saif@saif.fr     www.saif.fr            http://castanier.drouot-cotation-artistes-modernes-contemporains.com/
   

 L'ACHETEUR RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE CES CONDITIONS GENERALES
 ET DECLARE LES ACCEPTER SANS RESERVE